Mentions Légales

1. Présentation de la société

• Dénomination sociale : AFF Récupération Métaux (A F F)
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
• Capital social : 10 000 euros
• Siège social : 21 Avenue Karl Marx, 69120 Vaulx-en-Velin, France
• Numéro SIRET : 894 317 882 00013
• Numéro SIREN : 894 317 882
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR06894317882
• Code NAF / APE : 4672Z (Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux)
• Date d’immatriculation : 01/03/2021
• Durée de la société : 99 ans à compter de la date d’immatriculation

2. Responsable de la publication

• Directeur de la publication : Philippe BLANC
• Contact : contact@affrecup.fr

3. Hébergement du site

• Hébergeur : OVH
• Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
• Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

Le site ainsi que son contenu, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes et sons, sont la propriété exclusive de AFF Récupération Métaux ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de AFF Récupération Métaux est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

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6. Données personnelles

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• Par courrier : AFF Récupération Métaux, 21 Avenue Karl Marx, 69120 Vaulx-en-Velin, France
• Par e-mail : [Adresse e-mail dédiée à la protection des données]

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.